LISTE DES HABITANTS DE CHEVREAUX , LA MARE ET COLONOSAY EN 1691

 


               <<  L'an mil six cent quatre vingt et onze,  en la place publique de Cousance sous les hasles, par devant nous Claude Poyard et Louis Roussel dud Cousance, notaires royaux et commissaires députés pour la confection du Terrier de Chevreaux par le mandement obtenu au souverain Parlement de Besançon le quatrième may de l'an mil six cent quatre vingt et neuf, dont copie sera cy après insérée de la part de haut et puissant seigneur Messire Joseph François Damas, Chevalier,  Marquis d'Antigny, Comte de Ruffey, Baron de Chevreaux, Seigneur de Courbezon, Villier le Brulé, St Didier L'argillois, Veillières  a comparu en sa personne Michel Mareschal, Echevin de Chevreaux et La Mare Colonosay, assisté d'Antoine Ducloché, Claude Gay, Benoit Gay, Benoit fils de Jean Gay, Pierre Bornier, Jean Mareschal, Simon Minard, Estienne Ray, Claude Mareschal, Clauda Gay veuve de Claude Ray, Henriette Michelet veuve de Michel Frelin, Claude Fleschon, Simon Gay, Joseph et Claude François Perrot, Louis, Claude et Philibert Frelin frères, Antoine Gay, laboureurs et vignerons aud Chevreaux, François Bonet thuillier à Colonosay[1], Jean Ganivet, Estienne Ganivet, Antoine Colessen, Léonard Le Gros,  André Montet, Pierre Morillet, Estienne Culat, Thaurin Henry et Pierre Blaise, manœuvriers et laboureurs aud Colonosay,

Tous manans et habitans représentant la plus saine et majeure part de la Communauté de Chevreaux et La Mare Colonosay.

Et pour y parvenir les habitans avant nommés ont de leurs bons grés et franches volontés, sans force ny réduction,  unanimement reconnus et confessés pour eux et leurs hoirs[2], successeurs et ayans cause à l'advenir que aud Seigneur Marquis d'Antigny compete[3] et appartient la Baronnie de Chevreaux, terres, domaines, fiefs, drois, justice en dépendans, de laquelle dépendent plusieurs villages et hameaux situés partie rière[4] cette province du Comté et partie rière celle du Duché de Bourgogne,

Item déclarent qu'aud Seigneur compete et appartient le droit de fourg bannal dans tous les lieux dependans de la Baronnie dans lesquels fourgs chacun est obligé de porter cuire les pains et pastes et de payer pour le droit accoutumé une livre de pain par vingt livres et une livre de Blanc par seize, à peine de l'amende de soixante sols et confiscation des pains et pastes cuites ailleurs . . .

Item reconnaissent qu'aud Seigneur compete et appartient un moulin Bannal aud Chevreaux, avec deux autres moulins Bannaux sur la Rivière de Cousance anciennement appelés les moulins Pachoz et Caboz et un Battoir Bannal à présent tenu par les Roussel aud Cousance et un autre Battoir à Gisia près la maison du Sieur Avocat Bonot, en telle autorité qu'il n'est loisible aux dits reconnaissants ny à aucun autre sujet dépendant de lad Baronnie d'aller moudre et battre leurs bleds, graines et chanvres ailleurs qu'en l'un desd moulins et Battoirs cy devant déclarés à peine de soixante sols d'amende et des intérêts résultants aud Seigneur ou à ses Receveurs ou Fermiers par chacune fois et contre chacun des contrevenants . .

Fait et passé à Cousance sous les Hasles, les ans et jour susd, en présence du Sieur Daniel Guerrepin, procureur spécial dud Seigneur et acceptant pour iceluy en vertu de sa procuration du dernier décembre de l'an dernier, lequel a protesté pour iceluy Seigneur d'ajouter, si besoin fait, en présences Guillaume Clerc des Bretenoz, praticien[5], Nicolas Roussel, marchand aud Cousance, et Claude Baydier, laboureur aud lieu, témoins au  requis, ayans tous les habitants cy dessus nommés déclarés ne savoir signer de ce enquis non plus que les Baudier témoins. Signé D. Guerrepin, N. Roussel, G. Clerc, et L. Roussel notaire et commissaire, et sur le Terrier B. Jaccottin, C. Poyard et L. Roussel notaires, scellé à Cousance le douze juin mil sept cent vingt huit. Reçu six sols. Signé Billet.  >> [6]


NOTES

[1] A Colonosay, il y avait aussi des sabotiers. Colonosay (= Colonia Sequanorum)

[2] Héritiers.

[3] Appartenir en fonction de certains droits (Terme juridique)

[4] Derrière, dans le voisinage.

[5] Avoué.

[6] Ce document peut intéresser des habitants de Chevreaux car il permet à chacun de savoir si un membre de sa famille était déjà installé dans le pays à cette époque . . .


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